home-lit-coffre.fr

 

L'utilisation du site home-lit-coffre.fr est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société SARL ERS. HOME Frank & Ben.

 

Propriété intellectuelle

 

home-lit-coffre.fr est un site appartenant à la société SARL ERS. HOME Frank & Ben. Les éléments composant le site home-lit-coffre.fr (Graphismes, Images, Textes, Logo, etc) ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SARL ERS. HOME Frank & Ben à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société SARL ERS. HOME Frank & Ben. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, envoyez nous un e-mail.

 

Données personnelles

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (*) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait l'objet d'une déclaration (n°1826512) auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (http://www.cnil.fr). En application de cette loi, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale à l'adresse SARL ERS. HOME Frank & Ben 7, rue Louis Colas 64600 ANGLET, France - ou par voie électronique en indiquant l'adresse e-mail à désinscrire sur la page suivante Desinscription.

Les informations personnelles collectées ne sont jamais confiées à des tiers.(* modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel).

 

Limitation de responsabilités

 

Les produits ou services tels qu'ils sont décrits sur le site n'engagent en rien la responsabilité de la société SARL ERS. HOME Frank & Ben sur la qualité réelle ou supposée des produits ou services mis en valeur. Les prix ne comprennent pas les éventuels frais de port ni les taxes d'aéroport dans le cas des billets d'avion (sauf indication contraire).La société SARL ERS. HOME Frank & Ben ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l'utilisation des informations, produits ou services causerait à tout utilisateur du site et notamment des préjudices liés à un acte d'achat sur un site marchand référencé par home-lit-coffre.fr. SARL ERS. HOME Frank & Ben se réserve également le droit de transmettre à des personnes diffamées ou insultées les informations personnelles (adresses e-mail, IP...). Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Dax dont dépend le siège social de la société SARL ERS. HOME Frank & Ben.

 

Conception - Hébergement

 

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

Le site www .home-lit-coffre.fr

 est édité par :

SARL ERS. HOME Frank & Ben

7, rue Louis Colas

 64600 ANGLET

France

Mobile : 06 08 73 74 85